Modèle Déposé, la recherche documentaire produits

Fort d’une expérience de 5 années et basée dans la ville de Perpignan, Modèle Déposé est une société exerçant dans le domaine de la Propriété intellectuelle et qui s’est spécialisée dans la recherche documentaire et d’antériorité dans les produits manufacturés. L’équipe est constituée de 3 personnes dont Camille Champion, la Fondatrice dirigeante.



L’approche et l’originalité de la démarche de cette PME nous ont semblé suffisamment originales pour que nous relayions leur communiqué de presse. Leur offre de services ne manquera pas d’intéresser les responsables de marques d’entreprise et les cabinets d’avocats spécialisés dans la propriété intellectuelle de passage sur notre site web.

Spécialiste des recherches documentaires sur les produits manufacturés, Modèle Déposé a développé un service inédit en France, permettant à des sociétés de mesurer le caractère original de leur produit. Il s’appuie à la fois sur un fonds documentaire spécifique et sur des enquêtes de terrain.

Modèle Déposé, spécialiste des recherches documentaires produits

Avant de commercialiser un produit imaginé par un designer ou provenant d’un fournisseur, chaque société est confrontée à la même problématique : ce modèle est-il original ?

En France, pays de création, l’on se soucie surtout de savoir si son produit ne va pas être copié. Or, il faut aussi se demander si ce produit n’est pas inspiré d’un modèle déjà existant, surtout dans un marché mondialisé où des milliers d’articles sont créés chaque jour, le tout associé à un environnement ultra concurrentiel où les procès en contrefaçon sont en constante augmentation.

C’est pourquoi Camille Champion a développé un service inédit en France, permettant à des sociétés de mesurer le caractère original de leur produit.



1 – Les prestations de Modèle Déposé : préventives et défensives

La société de Camille Champion, baptisée Modèle Déposé, est spécialisée dans les recherches d’antériorités à titre préventif et dans le cadre de litiges.

A titre préventif, il s’agit d’identifier des modèles déjà existants présentant des similitudes avec le produit en question, afin d’éviter tout problème juridique.

Dans le cadre de procès en contrefaçon, il s’agit d’effectuer des recherches documentaires afin de mieux apprécier et appréhender le caractère nouveau du produit objet du litige, et d’éventuellement remettre en cause son originalité.

2 – Des recherches multi-supports

Modèle Déposé n’effectue pas seulement des recherches dans les bases de données des instituts de propriété industrielle, et c’est cela sa spécificité : elle développe aussi un fonds documentaire spécifique sur les biens manufacturés rassemblant un grand nombre de supports datés : anciens catalogues commerciaux, vieux magazines, ouvrages spécialisés dans lesquels sont recensés de nombreux produits.

Modèle Déposé effectue également des recherches sur mesure en se déplaçant dans les musées et bibliothèques, et réalise des enquêtes de terrain.

3 – Un service à l’usage des entreprises et des avocats spécialisés

Sa clientèle est constituée d’avocats spécialisés en propriété industrielle et d’entreprises issues de secteurs très variés commercialisant aussi bien des meubles que des luminaires, de la vaisselle, des vêtements, des accessoires de mode, des bijoux ou des jouets.

L’adresse du site web de la société : Modèle Déposé

L'équipe de la rédaction

La rédaction du site Juristique rassemble des spécialistes du droit, des ressources humaines, de la fiscalité afin de répondre aux besoins des entreprises. Nous publions régulièrement des articles de fond et d'actualité.

Laissez un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée Les champs obligatoires sont marqués d'un astérisque*