Modèles de documents commerciaux à télécharger gratuitement

  • Modèles de documents commerciaux à télécharger gratuitement

Modèle de contrat de cession de marques et de noms de domaines

Les marques et les noms de domaines font parties des actifs immatériels d'une société. En France, les marques sont gérées…

08/03/2021 at 09:26
  • Modèles de documents commerciaux à télécharger gratuitement

Modèle de contrat de vente d’un chat à télécharger

L'acquisition d'un chat est une démarche d'achat spécifique. En effet, le contrat de vente doit tout d'abord prendre en compte…

04/03/2021 at 08:00
  • Modèles de documents commerciaux à télécharger gratuitement

Modèle de contrat de vente d’un chien à télécharger

L'acquisition d'un chien est une démarche d'achat spécifique. En effet, le contrat de vente doit tout d'abord prendre en compte…

03/03/2021 at 12:47
  • Modèles de documents commerciaux à télécharger gratuitement

Modèle de courrier de demande d’avoir comptable au fournisseur à télécharger gratuitement

En cas de litige sur des factures de votre fournisseur, il ne vous suffit pas d'adresser une lettre de contestation.…

02/03/2021 at 06:08
  • Modèles de documents commerciaux à télécharger gratuitement

Modèle de lettre de résiliation d’un abonnement internet ou de téléphonie

La lettre de résiliation pour un abonnement internet ou de téléphonie est de moins en moins utilisée en raison du…

11/02/2021 at 09:21
  • Modèles de documents commerciaux à télécharger gratuitement

Modèle de contrat de vente d’un camping-car gratuit

Un contrat de vente d’un camping-car est un document écrit qui fixe les modalités de la vente du bien (prix…

09/02/2021 at 02:53
  • Modèles de documents commerciaux à télécharger gratuitement

Modèle de clause de force majeure contractuelle à télécharger gratuitement

Un cas de "force majeure" est une situation exceptionnelle à laquelle les parties engagées contractuellement ne peuvent pas faire face.…

04/02/2021 at 02:22
  • Modèles de documents commerciaux à télécharger gratuitement

Modèle de cession de marque de fabrique ou de commerce

La cession de marque est soumise au droit commun de la vente, mais elle est, en outre, soumise à des…

28/01/2021 at 01:30
  • Modèles de documents commerciaux à télécharger gratuitement

Modèle de contrat de vente d’une caravane gratuit

Un contrat de vente d’une caravane est un document écrit qui fixe les modalités de la vente du bien (prix,…

27/01/2021 at 01:23
  • Modèles de documents commerciaux à télécharger gratuitement

Modèle de contrat de vente de matériel BTP gratuit

Un contrat de vente de matériel BTP est un document écrit qui fixe les modalités de la vente du bien…

05/01/2021 at 22:46
  • Modèles de documents commerciaux à télécharger gratuitement

Modèle de déclaration de créances au format Excel et PDF à télécharger gratuitement

En tant que chef d’entreprises, si votre marché se compose de PME / PMI, vous serez confronté très probablement à…

24/12/2020 at 17:48
  • Modèles de documents commerciaux à télécharger gratuitement

Modèle de contrat de location d’un fauteuil roulant gratuit

Lors de tout contrat de prêt d’un fauteuil roulant ou de sa mise à disposition au profit d’un tiers, à…

17/12/2020 at 09:11
  • Modèles de documents commerciaux à télécharger gratuitement

Modèle de contrat de vente de matériel de sonorisation gratuit

Un contrat de vente de matériel de sonorisation  est un document écrit qui fixe les modalités de la vente du…

13/12/2020 at 09:03