Alf
09/12/2019 at 03:35

Modèle de contrat de location de matériel photo gratuit

Lors de tout contrat de prêt d’un matériel photo ou de sa mise à disposition au profit d’un tiers, à titre gratuit ou contre le versement d’un loyer, il est nécessaire d’établir un contrat entre le loueur et le locataire pour des raisons de sécurité juridique et fiscale. En effet, les impôts peuvent être regardant […]

Alf
01/12/2019 at 03:19

Modèle de contrat de sous-traitance pour une formation à télécharger gratuitement

Nous avions vu ici un modèle de contrat sous-traitance généraliste. Ci-dessous autre modèle de sous-traitance, adapté aux activités de formation. A noter qu'une révision annuelle des prix peut également se prévoir dans le contrat. A cet effet, l'indice généralement retenu comme support de la révision, est l'indice Syntec. Contrat de sous-traitance pour une formation Entre […]

Alf
27/11/2019 at 03:11

Modèle de conditions générales d’achat et de paiement à télécharger gratuitement

Les conditions générales d’achats (CGA) permettent de définir les règles lors des achats auprès des fournisseurs. Tout comme les conditions générales de vente, elles s’imposent comme des documents contractuelles à partir du moment où elles ont été approuvées par les deux parties. Elles définissent notamment le respect des délais de livraison, la garantie contractuelle, les […]

Alf
23/11/2019 at 03:06

Modèle de contrat de vente d’un fauteuil roulant gratuit

Un contrat de vente d’un fauteuil roulant est un document écrit qui fixe les modalités de la vente du bien (prix du matériel, transfert de la propriété, date de livraison, délai de paiement, garantie, etc …). Le contrat doit être signé par les parties en deux exemplaires originaux. S’il comporte plusieurs pages, chaque page doit […]

Alf
19/11/2019 at 03:00

Modèle de contrat de vente de matériel de cuisine gratuit

Un contrat de vente de matériel de cuisine est un document écrit qui fixe les modalités de la vente du bien (prix du matériel, transfert de la propriété, date de livraison, délai de paiement, garantie, etc …). Le contrat doit être signé par les parties en deux exemplaires originaux. S’il comporte plusieurs pages, chaque page […]

Alf
05/11/2019 at 02:19

Modèle de contrat de vente de matériel photo gratuit

Un contrat de vente de matériel photo est un document écrit qui fixe les modalités de la vente du bien (prix du matériel, transfert de la propriété, date de livraison, délai de paiement, garantie, etc …). Le contrat doit être signé par les parties en deux exemplaires originaux. S’il comporte plusieurs pages, chaque page doit […]

Alf
08/10/2019 at 01:19

Exemple de courrier de mise en demeure de payer à télécharger

Nous vous proposons un nouvel exemple de lettre de mise en demeure pour forcer le règlement des clients avant le lancement de poursuites judiciaires. En l’occurrence, il s’agit ici de recouvrir les créances client pour le compte d’une autre société, qui a fait l’objet d’une liquidation judiciaire. Le courrier peut être parfaitement adapté à un […]

Alf
06/10/2019 at 01:14

Modèle de contrat de location de matériel de jardin gratuit

Lors de tout contrat de prêt d’un matériel de jardin ou de sa mise à disposition au profit d’un tiers, à titre gratuit ou contre le versement d’un loyer, il est nécessaire d’établir un contrat entre le loueur et le locataire pour des raisons de sécurité juridique et fiscale. En effet, les impôts peuvent être […]

Alf
04/10/2019 at 01:10

Modèle de contrat de location de tracteur gratuit

Lors de tout contrat de prêt d’un tracteur ou de sa mise à disposition au profit d’un tiers, il est nécessaire d’établir un contrat entre le loueur et le locataire pour des raisons de sécurité juridique et fiscale. En effet, les impôts peuvent être regardant sur le sujet et pour une bonne gestion, il vaut […]

Alf
02/10/2019 at 01:02

Modèle de contrat de location de matériel industriel gratuit

Lors de tout contrat de prêt d’un matériel industriel ou de sa mise à disposition au profit d’un tiers, à titre gratuit ou contre le versement d’un loyer, il est nécessaire d’établir un contrat entre le loueur et le locataire pour des raisons de sécurité juridique et fiscale. En effet, les impôts peuvent être regardant […]

Alf
30/09/2019 at 00:56

Modèle de contrat de location de matériel de ski gratuit à télécharger

Lors de tout contrat de prêt d’un matériel de ski ou de sa mise à disposition au profit d’un tiers, à titre gratuit ou contre le versement d’un loyer, il est nécessaire d’établir un contrat entre le loueur et le locataire pour des raisons de sécurité juridique et fiscale. En effet, les impôts peuvent être […]

Alf
24/09/2019 at 00:50

Modèle de contrat de vente de matériel BTP gratuit

Un contrat de vente de matériel BTP est un document écrit qui fixe les modalités de la vente du bien (prix du matériel, transfert de la propriété, date de livraison, délai de paiement, garantie, etc …). Le contrat doit être signé par les parties en deux exemplaires originaux. S’il comporte plusieurs pages, chaque page doit […]

Alf
12/09/2019 at 00:17

Modèle de conditions générales d'achat (CGA) à télécharger gratuitement

Nous avions déjà publié ici Modèle de conditions générales d’achat et de paiement, un modèle de conditions générales d’achat et de paiement. Ci-dessous une variante plus complète d'un modèle de conditions d'achat (CGA), plus adapté à des sociétés de taille importante. Idéalement, vous devez faire signer par votre fournisseur ce document. Pour utiliser le modèle, […]

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