Ci-dessous un modèle de contrat de location d’un box entièrement personnalisable. Les clauses du bail traitées sont : Désignation des lieux, Durée, Montant du loyer, Révision, Montant des charges, Dépôt de garantie, Clause résolutoire, Clause environnementale, Conditions d’occupation, Renonciation à recours et assurance, Élection de domicile et attribution de juridiction. Exemple gratuit de contrat location […]
contrat immobilier
Modèle de contrat de bail pour une location saisonnière
Les vacances d’été approchent, intéressons-nous aux contrats de location saisonnière. Ce type de contrat est régi par les dispositions du Code civil relatives au louage (article 1708 et suivants). Aucun texte n’impose la rédaction d’un écrit. Un bail verbal est, en effet, tout à fait possible. Toutefois, pour des raisons évidentes de preuve et aux […]
Modèle de contrat de location d’un parking ou d’un garage gratuit
Ci-dessous un modèle de contrat de location d’un parking ou d’un garage entièrement personnalisable. Les clauses du bail traitées sont : Désignation des lieux, Durée, Montant du loyer, Révision, Montant des charges, Dépôt de garantie, Clause résolutoire, Clause environnementale, Conditions d’occupation, Renonciation à recours et assurance, Élection de domicile et attribution de juridiction. Exemple de […]
Nouveau modèle de bail pour particuliers
Ci-dessous une version réactualisée de notre modèle de bail pour la location d’un bien immobilier à des particuliers. Ce document est totalement personnalisable selon les caractéristiques du logement loué et la qualité des signataires. Modèle de bail / de contrat de location Entre les soussignés Monsieur / Madame <Nom + Prénom> Né(e) le : <date de […]
Modèle de bail ou modèle de contrat de location entre particuliers
Un contrat de bail appelé également contrat de location est le contrat ayant pour objet la location d’un bien immobilier en contrepartie d’un loyer. Il lie un locataire et un propriétaire, appelé aussi bailleur. Ci-dessous un modèle de bail pouvant être utilisé entre particuliers : Modèle de bail personnalisable Entre les soussignés M Né(e) le […]
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