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Actualité juridique et informations pratiques sur le droit avec des modèles de lettres, attestations, lettres de motivation, indices Syntec, codes swift, codes cnaps et grilles de salaires conventionnels 2021

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Vous êtes ici : Accueil / Archives pour modèle contrat vente véhicule
modèle contrat vente véhicule

modèle contrat vente véhicule

20/07/2020 at 21:03 by Pascal 2 commentaires

Modèle de contrat de vente d’une caravane gratuit

Modèle de contrat de vente d’une caravane

Un contrat de vente d’une caravane est un document écrit qui fixe les modalités de la vente du bien (prix, transfert de la propriété, date de livraison, délai de paiement, garantie, etc …). Le contrat doit être signé par les parties en deux exemplaires originaux. S’il comporte plusieurs pages, chaque page doit être paraphée par […]

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19/02/2020 at 06:39 by Pascal Laisser un commentaire

Modèle de contrat de vente d’une remorque gratuit

Modèle de contrat de vente d’une remorque

Un contrat de vente d’une remorque est un document écrit qui fixe les modalités de la vente du bien (prix, transfert de la propriété, date de livraison, délai de paiement, garantie, etc …). Le contrat doit être signé par les parties en deux exemplaires originaux. S’il comporte plusieurs pages, chaque page doit être paraphée par […]

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20/01/2020 at 05:13 by Pascal Laisser un commentaire

Modèle de contrat de vente d’un véhicule utilitaire gratuit

Modèle de contrat de vente d’un véhicule utilitaire

Un contrat de vente d’un véhicule utilitaire est un document écrit qui fixe les modalités de la vente du bien (prix du véhicule utilitaire, transfert de la propriété, date de livraison, délai de paiement, garantie, remise des clefs, etc …). Le contrat doit être signé par les parties en deux exemplaires originaux. S’il comporte plusieurs […]

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27/09/2018 at 22:00 by Pascal Laisser un commentaire

Modèle de contrat de vente d’un vélo gratuit

Modèle de contrat de vente d’un vélo

Un contrat de vente d’un vélo est un document écrit qui fixe les modalités de la vente du bien (prix du vélo, transfert de la propriété, date de livraison, délai de paiement, garantie, remise des clefs, etc …). Le contrat doit être signé par les parties en deux exemplaires originaux. S’il comporte plusieurs pages, chaque […]

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13/08/2018 at 10:00 by Pascal Laisser un commentaire

Modèle de contrat de vente d’un quad gratuit

Modèle de contrat de vente d’un quad

Un contrat de vente d’un quad est un document écrit qui fixe les modalités de la vente du bien (prix du quad, transfert de la propriété, date de livraison, délai de paiement, garantie, remise des clefs, etc …). Le contrat doit être signé par les parties en deux exemplaires originaux. S’il comporte plusieurs pages, chaque […]

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22/05/2017 at 06:00 by Pascal Laisser un commentaire

Modèle de contrat de vente d’un Jet ski à télécharger gratuitement

Exemple de contrat de vente d’un Jet ski

Un contrat de vente d’un Jet ski est un document écrit qui fixe les modalités de la vente du bien (prix du Jet ski, transfert de la propriété, date de livraison, délai de paiement, garantie, remise des clefs, etc …). Le contrat doit être signé par les parties en deux exemplaires originaux. S’il comporte plusieurs […]

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20/02/2017 at 06:00 by Pascal Laisser un commentaire

Modèle de contrat de vente d’une moto gratuit

Modèle de contrat de vente d’une moto

Un contrat de vente d’une moto est un document écrit qui fixe les modalités de la vente du bien (prix de la moto, transfert de la propriété, date de livraison, délai de paiement, garantie, remise des clefs, etc …). Le contrat doit être signé par les parties en deux exemplaires originaux. S’il comporte plusieurs pages, […]

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17/02/2017 at 06:00 by Pascal Laisser un commentaire

Modèle de contrat de vente d’un tracteur gratuit

Modèle de contrat de vente d’un tracteur

Un contrat de vente d’un tracteur est un document écrit qui fixe les modalités de la vente du bien (prix du tracteur, transfert de la propriété, date de livraison, délai de paiement, garantie, remise des clefs, etc …). Le contrat doit être signé par les parties en deux exemplaires originaux. S’il comporte plusieurs pages, chaque […]

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16/02/2017 at 06:00 by Pascal Laisser un commentaire

Modèle de contrat de vente d’un camion gratuit

Modèle de contrat de vente d’un camion

Un contrat de vente d’un camion est un document écrit qui fixe les modalités de la vente du bien (prix du camion, transfert de la propriété, date de livraison, délai de paiement, garantie, remise des clefs, etc …). Le contrat doit être signé par les parties en deux exemplaires originaux. S’il comporte plusieurs pages, chaque […]

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14/02/2017 at 06:00 by Pascal Laisser un commentaire

Modèle de contrat de vente d’un scooter gratuit

Modèle de contrat de vente d’un scooter

Un contrat de vente d’un scooter est un document écrit qui fixe les modalités de la vente du bien (prix du scooter, transfert de la propriété, date de livraison, délai de paiement, garantie, remise des clefs, etc …). Le contrat doit être signé par les parties en deux exemplaires originaux. S’il comporte plusieurs pages, chaque […]

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13/02/2017 at 13:19 by Pascal Laisser un commentaire

Modèle de contrat de vente d’un bateau gratuit

Modèle de contrat de vente d’un bateau

Un contrat de vente d’un bateau est un document écrit qui fixe les modalités de la vente du bien (prix du bateau, transfert de la propriété, date de livraison, délai de paiement, garantie, remise des clefs, etc …). Le contrat doit être signé par les parties en deux exemplaires originaux. S’il comporte plusieurs pages, chaque […]

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10/02/2017 at 06:00 by Pascal Laisser un commentaire

Modèle de contrat de vente d’une voiture gratuit

Modèle de contrat de vente d’une voiture

Un contrat de vente d’une voiture est un document écrit qui fixe les modalités de la vente du bien (prix de la voiture, transfert de la propriété, date de livraison, délai de paiement, garantie, remise des clefs, etc …). Le contrat doit être signé par les parties en deux exemplaires originaux. S’il comporte plusieurs pages, […]

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09/02/2017 at 06:00 by Pascal Laisser un commentaire

Modèle de contrat de vente d’un camping-car gratuit

Modèle de contrat de vente d’un camping-car

Un contrat de vente d’un camping-car est un document écrit qui fixe les modalités de la vente du bien (prix du camping-car, transfert de la propriété, date de livraison, délai de paiement, garantie, remise des clefs, etc …). Le contrat doit être signé par les parties en deux exemplaires originaux. S’il comporte plusieurs pages, chaque […]

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