Grille des salaires de l’entraînement des chevaux de courses au galop en octobre 2023
En application de l’avenant n° 5 du 22 septembre 2023 relatif aux salaires minimums (BOCC 2023-43 AGR du Journal Officiel), ci-dessous les nouvelles grilles des …
Grille des salaires des entreprises du paysage en 2024
En application de l’avenant n° 40 du 20 septembre 2023 relatif aux salaires minimums (BOCC 2023-43 AGR au Journal Officiel), ci-dessous la nouvelle grille des …
Grille des salaires des entreprises de géomètres en septembre 2023
En application de l’accord du 6 septembre 2023 relatif aux salaires minimums (BOCC 2023-42 TRA du Journal officiel), ci-dessous la nouvelle grille des salaires au …
Comment préparer un contrôle fiscal sur le Crédit d’impôt recherche (CIR) ?
Le crédit d’impôt recherche (CIR) est une réduction d’impôt calculée sur la base des dépenses de R&D engagées par les entreprises sur le territoire français. …
Indemnités des ouvriers du bâtiment (+10 salariés) de Corse en 2023
En application de l’accord régional du 2 juin 2023 (BOCC 2023-36 TRA du Journal Officiel), ci-dessous les nouvelles grilles des indemnités (repas, frais de transport …
CERFA 13410*09 : formulaire pour une demande de certificat d’urbanisme (CU)
Le formulaire CERFA 13410*09 est utilisé pour demander un certificat d’urbanisme (CU) afin de connaître le droit de l’urbanisme applicable à un terrain donné et …
Grille des salaires de la métallurgie du Doubs en 2023
En application de l’avenant du 8 septembre 2023 relatif aux salaires minimums de la métallurgie du Doubs (BOCC 2023-41 TRA au Journal Officiel), ci-dessous la …
Grille des salaires de la papeterie et fournitures de bureau en décembre 2023
En application de l’accord du 29 août 2023 relatif aux salaires minimums (BOCC 2023-40 TRA du Journal Officiel), ci-dessous la nouvelle grille des salaires au …
Grille des salaires du personnel de la reprographie en 2023
En application de l’accord du 29 août 2023 relatif aux salaires minimums (BOCC 2023-40 TRA du Journal Officiel), ci-dessous la nouvelle grille des salaires au …
Grille des salaires des industries céramiques en juillet 2023
En application de l’avenant du 10 juillet 2023 relatif aux salaires minimums (BOCC 2023-42 TRA du Journal officiel), ci-dessous la nouvelle grille des salaires au …