Codes SWIFT et codes BIC des banques des États-Unis – page 20
Tous les codes Swift et codes BIC des banques des États-Unis avec les informations suivantes : Le code banque : 4 caractères définissant la banque …
Grille des salaires de la pharmacie d’officine en novembre 2024
En l’absence d’un accord entre les partenaires sociaux relatif aux salaires minimums, ci-dessous la nouvelle grille des salaires et des primes au 1ᵉʳ novembre 2024 …
Grille des salaires de la manutention ferroviaire en 2025
En application de l’accord du 10 septembre 2024 relatifs aux salaires minimums (BOCC 2024-42 TRA du Journal officiel), ci-dessous les nouvelles grilles des salaires et …
Publication de l’indice Syntec de septembre 2024
L’indice Syntec révisé (base 100 en 1961) pour le mois de septembre 2024 est paru le 31 octobre 2024. La valeur de l’indice Syntec de …
Grille des salaires de la production des films d’animation en 2024
En application de l’avenant n° 19 du 14 juin 2024 relatif aux salaires minimums (BOCC 2024-41 TRA du Journal officiel), ci-dessous la nouvelle grille des …
Modèle de courrier en cas de manquement à la sécurité
Les agences de voyages sont tenues d’une obligation de sécurité à l’égard de leurs clients (art. L. 211-17 du Code du tourisme). Ainsi, en cas …
Cerfa 15992*02 : formulaire pour une demande de délivrance d’un titre exécutoire d’une convention parentale
Le formulaire Cerfa 15992*02 est utilisé pour une demande de délivrance du titre exécutoire (décision de justice) d’une convention parentale. Il faut obligatoirement joindre la …
Cerfa 15656*06 : formulaire pour un contrat du parcours contractualisé d’accompagnement vers l’emploi et l’autonomie
Le formulaire Cerfa 15656*06 est utilisé pour établir un contrat de travail dans le cadre du parcours contractualisé d’accompagnement vers l’emploi et l’autonomie. Une fois …
Grille des salaires du commerce et des services de l’audiovisuel en 2024
En application de l’avenant n° 60 du 12 septembre 2024 relatif aux salaires minimums (BOCC 2024-41 TRA du Journal officiel), ci-dessous les nouvelles grilles des …
Cerfa 15519*05 : formulaire pour une demande d’utilisation de points acquis pour suivre une formation professionnelle
Le formulaire Cerfa 15519*05 est utilisé pour une demande d’utilisation de points acquis pour suivre une formation professionnelle. Une fois complété et signé, il est …