Modèle de contrat de location de matériel de jardin gratuit
Lors de tout contrat de prêt d’un matériel de jardin ou de sa mise à disposition au profit d’un tiers, à titre gratuit ou contre …
Grille des salaires des sucreries, des sucreries-distilleries et des raffineries de sucre en 2026
En application de l’avenant n° 17 du 7 avril 2026 relatif aux salaires minimums (texte signé par les partenaires sociaux et en attente de publication …
Grille des salaires de la fabrication et du commerce pharmaceutique en 2026
En application de l’accord du 28 janvier 2026 relatif aux salaires minimums (texte signé par les partenaires sociaux et en attente de publication au Journal …
Modèles de lettres de motivation d’opticien lunetier à télécharger
Réussir votre lettre ou mail de motivation vous permettra d’accéder à un emploi d’opticien lunetier dans l’entreprise de votre choix. Le métier d’opticien lunetier et …
Modèle de courrier pour troubles de voisinage anormaux
Lorsqu’un particulier est victime de nuisances répétées de la part de l’un de ses voisins, il peut intenter une action soit sur le fondement d’une …
Accord sur la valeur du point de la métallurgie de la Loire et de l’Arrondissement d’Yssingeaux en 2026
En application de l’accord du 20 février 2026 relatif aux salaires de la métallurgie (texte signé par les partenaires sociaux et en attente de publication …
Modèle de convention de cotraitance d’entreprises
Répondre à plusieurs entreprises à un appel d’offre pour les marchés publics est souvent une nécessité au regard de l’étendue des compétences demandées. Ci-dessous un …
Modèle d’attestation de validation des acquis d’expérience (VAE)
La validation des acquis de l’expérience (VAE) est une procédure permettant à des personnes de faire certifier leur expérience à un poste et d’obtenir des …
Accord sur la valeur du point de la métallurgie de l’arrondissement d’Avesnes de la région de Maubeuge en 2026
En application de l’accord du 12 février 2026 relatif aux salaires de la métallurgie (texte signé par les partenaires sociaux et en attente de publication …
Accord sur la valeur du point de la métallurgie des Alpes-Maritimes en 2026
En application de l’accord du 10 février 2026 relatif aux salaires (texte signé par les partenaires sociaux et en attente de publication au Journal officiel …