Modèle de contrat de vente d’un chat à télécharger
L’acquisition d’un chat est une démarche d’achat spécifique. En effet, le contrat de vente doit tout d’abord prendre en compte l’ensemble des particularismes liés à …
Grille des salaires du commerce de détail et de gros alimentaire (grande distribution) en 2026
En application de l’avenant n° 99 du 17 avril 2026 relatif aux salaires minimums (texte signé par les partenaires sociaux et en attente de publication …
Nomenclature des numéros de TVA européens
Aujourd’hui, il n’existe pas de nomenclature standard des formats de taux de TVA au niveau européen ; chaque pays pouvant avoir un format différent. Encore plus …
Modèle de courrier à l’inspection du travail en cas absence d’accord avec les syndicats
En cas d’impossibilité d’entente partielle ou totale entre les parties sur la répartition du personnel dans les collèges électoraux et la répartition des sièges entre …
Accord sur la valeur du point de la métallurgie des Hautes-Pyrénées en 2026
En application de l’accord du 27 mars 2026 relatif aux salaires de la métallurgie (texte signé par les partenaires sociaux et en attente de publication …
Modèle d’attestation pour un contrat d’engagement républicain à télécharger
Une attestation pour un contrat d’engagement républicain (CER) est utilisée à démontrer qu’une association ou une fondation s’engage à respecter les valeurs républicaines et les …
Modèle d’attestation de perte de salaire à télécharger
Une attestation de perte de salaire est une attestation employeur émise par l’entreprise pour certifier que le salarié a subi une perte de rémunération en …
VINCI : faut-il investir en 2026 ? Notre avis sur l’action, le dividende et les perspectives du groupe
VINCI fait partie des grandes valeurs françaises régulièrement suivies par les investisseurs particuliers. Le groupe est connu pour ses autoroutes, ses concessions, ses chantiers de …
Stratpol 293 : victoire électorale ! Bunker Bardella et Ukroterrorisme
Le bulletin n° 293 de Stratpol, de Xavier Moreau, vient de paraître aujourd’hui, le 05 juin 2026. Bulletin 293 de Stratpol : Ancien officier de …
Simulateur de salaires des ETAM de la SYNTEC en 2026 : calculez votre rémunération
Le simulateur de salaires pour les ETAM de la SYNTEC en 2026 permet de calculer rapidement la rémunération brute et nette, conformément aux règles conventionnelles …