Codes SWIFT et codes BIC des banques des États-Unis – page 5
Tous les codes Swift et codes BIC des banques des États-Unis avec les informations suivantes : Le code banque : 4 caractères définissant la banque …
Modèle d’attestation de service fait à télécharger
Une attestation de service fait ou réalisé est réclamée dans le cadre de versement de subventions (région, BPI France, département, l’État via les impôts, etc.). …
Nouvelle grille des salaires de la grande distribution au 1ᵉʳ août 2025
En application de l’avenant n° 95 du 4 avril 2025 relatif aux salaires minimums de la grande distribution (en attente de publication au Journal officiel), …
Codes SWIFT et codes BIC des banques des États-Unis – page 4
Tous les codes Swift et codes BIC des banques des États-Unis avec les informations suivantes : Le code banque : 4 caractères définissant la banque …
Stratpol 250 : été diplomatique, BRICS en force, SIDA magique et Gamelin Richoux
Édit : le bulletin de Stratpol 251 de Xavier Moreau devrait être diffusé dans la journée du samedi 16 août 2025. Le bulletin 250 de …
Lettre de demande de report de la résiliation d’un contrat pour rupture brutale
Votre client historique vous adresse une lettre de résiliation de votre contrat avec un préavis minime, voire sans préavis, mettant ainsi en difficulté économique votre …
Modèle de courrier d’acceptation du bailleur à une demande changement d’activité du bail commercial
L’acceptation du bailleur pour une déspécialisation plénière est souvent subordonnée à certaines conditions financières. Ainsi aux termes de l’article L 145-50 du Code de commerce, …
Accord sur la valeur du point de la métallurgie du Pas-de-Calais en 2025
En application de l’accord du 4 juillet 2025 relatif aux salaires de la métallurgie (BOCC 2025-31 TRA du Journal officiel), ci-dessous la nouvelle valeur de …
Accord sur la valeur du point de la métallurgie de l’Aube en 2025
En application de l’accord du 10 juillet 2025 relatif aux salaires (BOCC 2025-36 TRA du Journal officiel), ci-dessous la nouvelle valeur du point au 1ᵉʳ …
Publication de l’indice Syntec de juin 2025
L’indice Syntec révisé (base 100 en 1961) pour le mois de juin 2025 est paru le 31 juillet 2025. La valeur de l’indice Syntec de …