Modèle de courrier pour obtenir le remboursement d’un avoir comptable à télécharger gratuitement
Un avoir est un pièce comptable émise par le vendeur à l’acheteur, reconnaissant une créance à ce dernier ; le terme de facture négative ou …
Salaires des ouvriers du bâtiment (plus de 10 salariés) de Bourgogne-Franche-Comté en 2024
En application de l’accord du 18 mars 2024 relatif aux salaires minimums (BOCC 2024-20 TRA au Journal officiel), ci-dessous la nouvelle grille des salaires de …
Grille des salaires de l’immobilier et des résidences de tourisme en juillet 2024
En application de l’avenant n° 103 du 13 mars 2024 relatif aux salaires minimums (BOCC 2024-23 TRA au Journal officiel), ci-dessous la nouvelle grille des …
Grille des salaires de la fabrication mécanique du verre en juin 2024
En application de l’accord du 23 mai 2024 relatif aux salaires minimums (BOCC 2024-26 TRA du Journal officiel), ci-dessous la nouvelle grille des salaires au …
Dernier sondage à la sortie des urnes pour les élections européennes 2024
Les élections européennes 2024 ont lieu en ce moment, le dimanche 09 juin 2024 dans l’ensemble des États membres de l’Union européenne. Les derniers sondages …
Grille des salaires de la production et de la transformation des papiers et cartons en 2024
En application des avenants, n° 10 et 11 du 11 avril 2024 (BOCC 2024-20 TRA au Journal officiel), ci-dessous les nouvelles grilles des salaires au …
Grille de salaires des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts en 2026
Vous trouverez ci-dessous la grille des salaires des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts pour 2026. Les montants indiqués correspondent au traitement indiciaire …
Grille des salaires du portage de presse en avril 2024
En application de l’avenant du 9 avril 2024 relatif aux salaires minimums (BOCC 2024-20 TRA du Journal officiel), ci-dessous la nouvelle grille des salaires au …
Modèle de lettre en cas de déclaration tardive à votre assurance à télécharger
Sous peine de déchéance de ses droits, l’assuré doit déclarer tout sinistre dans les délais fixés au contrat, lesdits délais courant à compter de la …
Salaires des ETAM du bâtiment de Bourgogne-Franche-Comté en 2024
En application de l’accord paritaire du 18 mars 2024 relatif aux salaires minimums (BOCC 2024-20 TRA du Journal officiel), ci-dessous la nouvelle grille des salaires …