Modèle de lettre de résiliation d’un marché public
La signature d’un contrat de marché public marque une étape essentielle dans la relation entre une entreprise et une collectivité publique. Toutefois, certaines circonstances peuvent …
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Votre messagerie électronique est envahie de courriels publicitaires, appelés spams. Vous pouvez vous opposer à ces envois intrusifs et polluants. Il faut vous désabonner quand …
Lors du décès de l’époux (se) (1), le conjoint survivant peut percevoir une allocation veuvage. C’est une aide financière mensuelle versée au conjoint survivant d’un …
Édit du 17/12/2021 : la société OPODO FRANCE a été radiée. Désormais, il faut envoyer la lettre de mise en demeure en Espagne, ce qui …
Un des premières formalité à réaliser après le décès d’un proche (parent, enfant, frère, etc.) est d’informer la banque du défunt. La lettre doit être …
Le « congé parental » est un congé qui peut être pris par l’un des parents salariés afin de s’occuper de l’éducation de son enfant, …
Un faire-part est un document imprimé utilisé pour annoncer une nouvelle importante, comme un mariage, un mariage, une communion, une naissance ou un décès. Il …
Vous avez commandé une caméra via Internet, mais vous venez de trouver le même modèle moins cher en magasin. À condition de faire vite, vous …
La règle de droit en matière en cas de marchandise non conforme Que vous preniez la livraison d’un bien à votre domicile ou sur le …
Vous avez reçu chez vous une caisse de bouteilles de vin alors que vous n’aviez rien commandé. Vous avez été victime d’un envoi forcé, pratique …
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Modèles de textes pour un faire-part
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Lettres de saisie d'un médiateur
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