Modèle de lettre d’engagement éthique à télécharger gratuitement
La « SA 8000 » est une norme de responsabilité sociétale qui défend des conditions de travail décentes. Elle permet aux entreprises d’obliger les sous-traitants de respecter …
Modèles de textes pour réaliser un faire-part de communion
Un faire-part est un document imprimé utilisé pour annoncer une nouvelle importante, comme une communion solennelle, un baptême, un mariage, une naissance ou un décès. …
Modèle de courrier de réponse pour un appel d’offres déclaré infructueux
Un appel d’offres peut être déclaré infructueux selon les dispositions des articles 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics pour motif d’ordre …
Modèle de lettre de transfert des pouvoirs bancaires à télécharger gratuitement
Lors d’un changement de trésorier dans une association ou l’arrivée d’un nouveau responsable financier dans une entreprise, il convient d’adresser à la banque un courrier …
Modèle de lettre de demande du relevé des appels téléphoniques à l’opérateur SOSH
L’opérateur SOSH est un opérateur téléphonique « Low Cost » de la société ORANGE. En conséquence, certains services ne sont pas assurés et il n’est pas possible …
Modèle de lettre en cas de panne du véhicule après réparation
Lorsque vous confiez votre voiture à réparer à un garagiste, celui-ci est tenu de vous la restituer en parfait état de marche. La jurisprudence considère, …
Modèle de lettre de mission d’un commissaire aux comptes
La lettre de mission d’un commissaire aux comptes définit l’étendue des missions de son intervention, la méthodologie, le cadre juridique et les honoraires. La lettre …
Modèle de lettre pour les démarches à effectuer auprès de la mutuelle complémentaire
Dans les démarches à réaliser au plus tôt lors du décès d’un proche, il est de rechercher l’existence d’un contrat de mutuelle complémentaire souscrit par …
Modèles de textes et messages originaux pour souhaiter un joyeux Noël 2024
Envoyer des cartes de Noël à vos proches ou des cadeaux accompagnés de messages d’attention est une belle tradition. Et Noël 2024 ne fera certainement …
Modèle de lettre de résiliation d’un marché public
La signature d’un contrat de marché public marque une étape essentielle dans la relation entre une entreprise et une collectivité publique. Toutefois, certaines circonstances peuvent …