Un nuage radioactif en provenance d’Ukraine se dirige vers l’Europe : info ou intox
Les plus anciens d’entre nous se rappellent du nuage radioactif de Tchernobyl qui s’était arrêté juste à la frontière allemande. Qu’en est-il de ce nuage …
Modèle de contrat de vente de matériel d’espace vert gratuit
Un contrat de vente de matériel d’espace vert est un document écrit qui fixe les modalités de la vente du bien (prix du matériel, transfert …
Modèle d’attestation de solvabilité pour un appel d’offre
Une attestation de solvabilité, appelée aussi « attestation de non-faillite » est un document émis par une entreprise ou une association pour attester de sa capacité …
Modèle d’accord de confidentialité à télécharger gratuitement
Un accord confidentialité (en anglais appelé « non-disclosure agreement », en abrégé « NDA »), est un contrat entre deux sociétés qui s’engagent réciproquement à garder …
Modèle de bail d’une durée inférieure à deux ans à télécharger
Il est possible de donner à bail des locaux à usage commercial sans que le statut des baux commerciaux, lequel est favorable au preneur, s’applique. …
Nouvelles mesures COFACE pour l’assurance prospection
L’assurance prospection Coface (AP COFACE) est la mesure phare pour aider les entreprises françaises pour conquérir les marchés à l’exportation. Cette aide est gérée par …
Modèle de courrier de saisine de la commission d’accès aux documents administratifs
La loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 modifiée a instauré au profit de tout administré un droit à la liberté d’accès aux documents administratifs. …
Barème de rémunération des VIE au 1er avril 2023 à télécharger
Le nouveau barème de rémunération des VIE (Volontaire International en Entreprise) au 1ᵉʳ avril 2023 vient de paraitre. Rappelons qu’un VIE (Volontaire International en Entreprise), …
Modèle de contrat de vente de matériel industriel gratuit
Un contrat de vente de matériel industriel est un document écrit qui fixe les modalités de la vente du bien (prix du matériel, transfert de …
Déclaration d’un compte Revolut à l’administration fiscale
En tant que résident français, vous devez déclarer tout compte détenu en dehors du territoire français à l’administration fiscale au moment de la déclaration d’impôt. …