Modèle de reçu fiscal pour association Loi 1901 à télécharger gratuitement
Les déclarations d’impôts ne sont mêmes arrivées dans les boites aux lettres que déjà la chasse aux reçus fiscaux est ouverte au sein des associations …
Publication de l’indice BT01 officiel de mars 2023
L’indice BT01 pour le mois de mars 2023 a été publié au journal officiel le 13/05/2023. La valeur de l’indice BT01 du mois de mars …
Un nuage radioactif en provenance d’Ukraine se dirige vers l’Europe : info ou intox
Les plus anciens d’entre nous se rappellent du nuage radioactif de Tchernobyl qui s’était arrêté juste à la frontière allemande. Qu’en est-il de ce nuage …
Modèle type de contrat commercial de prestations de service
Modèle de contrat commercial de prestations de serviceCi-dessous un modèle type d’un contrat de prestations de service entre une société et un particulier pouvant être …
Modèle de contrat de location d’une voiture gratuit
Lors de tout contrat de prêt d’un camion ou de sa mise à disposition au profit d’un tiers, il est nécessaire d’établir un contrat entre …
Bulletin n° 134 de Stratpol : Macron et la soumission
Le bulletin 134 de Stratpol de Xavier Moreau vient de paraitre aujourd’hui (19/05/2023). Ancien officier de l’armée de terre française et désormais basé en Russie …
Le cirque Zelensky, sketch de Laurent Gerra sur RTL
Laurent Gerra, humoriste bien connu des Français, a publié un sketch sur le cirque Zelensky en tournée en Europe, un autre humoriste et désormais président …
Régis de Castelnau et Sylvain Ferreira : vidéo n° 39 bis sur la guerre en Ukraine
La vidéo n° 39 bis de la chaine « Vu du droit » avec Régis de Castelnau et Sylvain Ferreira sur l’analyse du conflit en …
Modèle de contrat de location d’un box ou d’un garage à télécharger
Les garages, les places de parking et les box sont toujours très demandés dans les centres-villes. Ci-dessous un modèle de contrat de location d’un box …
Modèle de contrat de vente de matériel d’espace vert gratuit
Un contrat de vente de matériel d’espace vert est un document écrit qui fixe les modalités de la vente du bien (prix du matériel, transfert …
Régis de Castelnau et Sylvain Ferreira : vidéo n° 39 sur la guerre en Ukraine
La vidéo n° 39 de la chaine « Vu du droit » avec Régis de Castelnau et Sylvain Ferreira sur l’analyse du conflit en Ukraine …
Règles des tickets restaurant en 2023 et seuils d’exonération
À compter du 1° janvier 2023, le plafond d’exonération des chèques déjeuner et des titres restaurant sera porté à 6,50 euros (soit une hausse de …
Bulletin n° 133 de Stratpol : point sur l’économie et la carte militaire
Le bulletin 133 de Stratpol de Xavier Moreau vient de paraitre aujourd’hui (11/05/2023). Ancien officier de l’armée de terre française et désormais basé en Russie …