Stratpol 307 : excédent record, l4fD triomphe et Bunker Barrot
Le bulletin 307 de Stratpol, de Xavier Moreau, vient de paraître aujourd’hui (11/09/2026). Vidéo : le bulletin 307 de Stratpol avec Xavier Moreau Ancien officier de …
Modèle de courrier à votre banque en cas de chèque sans provision
Tout chèque émis à compter a une durée de validité de 1 an et huit jours. Pendant toute la durée de vie d’un chèque, l’émetteur …
Modèle de relevé de tension artérielle pour votre médecin à télécharger
L’hypertension artérielle est une maladie caractérisée par une pression artérielle trop élevée. Et, cette maladie est en forte augmentation dans tous les pays du monde. …
Modèle de lettre pour une recherche d’amiante dans un bâtiment à télécharger
Tous les immeubles bâtis, à l’exception des immeubles d’habitation comportant un seul logement, doivent désormais faire l’objet d’une recherche de présence d’amiante. Cette recherche, qui …
Modèle de liste des souscripteurs pour un apport en capital
Lors de la création d’une société ou lors d’une augmentation de capital, il faut adresser à la banque qui recueille les fonds, un document appelé …
Lettre suivie ou recommandée : quelle lettre choisir pour un envoi important ?
L’entreprise La Poste propose à la fois la « lettre recommandée avec accusé de réception » et la « lettre verte suivie » pour garantir …
Modèle de contrat de location de matériel BTP gratuit
Lors de tout contrat de prêt d’un matériel BTP ou de sa mise à disposition au profit d’un tiers, à titre gratuit ou contre le …
Calculer les jours ouvrés, ouvrables et calendaires entre deux dates
Combien de jours ouvrés séparent deux dates ? Le résultat dépend du type de jour retenu, des bornes incluses, du calendrier de travail et des …
Mise en demeure de non-renouvellement du bail commercial pour faute
Aux termes de l’article L 145-17 alinéa 1 du Code de commerce, le bailleur est en droit de refuser le renouvellement du bail, sans indemnité …
Modèle de clause contractuelle de distribution
Dans l’hypothèse où le fournisseur sous-traiterait une partie de ses obligations à des distributeurs, il est souhaitable que les modalités soient mentionnées dans le contrat. …