Modèle d’attestation de télétravail à télécharger gratuitement
Le télétravail s’est largement développé durant ces dernières années (surtout depuis l’épisode Covid), que ce soit pour répondre à des besoins d’organisation interne, améliorer la …
Modèle attestation de refus de vaccination à télécharger
Si bénéfice risque de la vaccination ne fait pas aucun doute au niveau de la société, chacun est libre de se faire vacciner ou pas. …
Modèle d’attestation de domiciliation bancaire à télécharger
Une attestation de domiciliation bancaire est un document officiel délivré par une banque qui confirme qu’un individu ou une entreprise possède un compte bancaire dans …
Attestation sur l’honneur pour la vaccination contre la Covid pour les professions prioritaires
Des professions ont été déclarées comme prioritaires pour la vaccination contre la Covid même si elles ne répondent pas aux critères d’âge et d’IMC. Pour …
Modèle d’attestation de délégation d’assurance de matériel
Une délégation d’assurance consiste à confier la prestation d’assurance à une compagnie tierce. C’est souvent le cas, pour les opérations de crédit-bail, où le propriétaire …
Modèles d’attestation d’emploi ou de non-emploi de travailleurs étrangers
Pour tout contrat ou appel d’offres de plus de 5 000 € HT en vue de l’exécution d’un travail, de la fourniture d’une prestation de …
Modèle d’attestation de non-rémunération à télécharger
Une attestation de non-rémunération est un document demandé chaque année par Pôle emploi pour permettre le versement des indemnités chômage au dirigeant de l’entreprise. Pour …
Cerfa 13968*01 : attestation de travaux d’amélioration de la performance énergétique
Le formulaire Cerfa 13968*01 est utilisé par le propriétaire du logement (parc privé) pour demander au locataire une contribution financière en contrepartie des travaux faits …
Modèle d’attestation d’autorisation d’opérations sur des installations électriques
Tout salarié amené à réaliser des travaux sous tension ou au voisinage de pièces nues sous tension doit détenir une habilitation spécifique, délivrée par l’employeur …
Modèle d’attestation de conduite d’équipements à risques particuliers
La conduite de certains équipements présentant des risques particuliers, en raison de leurs caractéristiques ou de leur usage, nécessite une autorisation préalable délivrée par l’employeur. …