Modèle de lettre de contestation d’une amende de la SNCF ou de la RATP
Habitué du voyage en train, j’ai constaté que les contrôleurs de la SNCF se montraient généralement assez compréhensifs en cas d’oubli d’une carte de fidélité …
Modèle de conditions générales de vente (CGV) à télécharger gratuitement
Aux termes de l’article L. 134-1 du Code de la consommation, « les professionnels, vendeurs ou prestataires de services doivent remettre à toute personne intéressée qui …
Modèle de contrat de vente de matériel médical gratuit
Un contrat de vente de matériel médical est un document écrit qui fixe les modalités de la vente du bien (prix du matériel, transfert de …
Modèle de courrier de mailing pour société ménage ou de services à télécharger gratuitement
Les actions prospection, réalisées avec des outils de mailing à destination des clients et prospects se réalisent aujourd’hui sur trois supports : le papier, le …
Modèle de contrat de participation à un salon professionnel
Pour des raisons de coûts, il peut être intéressant pour une société de partager son emplacement dans un salon professionnel. En effet, le cout de …
Modèle de contrat de location de matériel de réception gratuit
Lors de tout contrat de prêt d’un matériel de réception ou de sa mise à disposition au profit d’un tiers, à titre gratuit ou contre …
Modèle de contrat de vente de matériel de ski gratuit
Un contrat de vente de matériel de ski est un document écrit qui fixe les modalités de la vente du bien (prix du matériel, transfert …
Modèle de courrier de demande de paiement par prélèvement SEPA
Le prélèvement est le meilleur moyen de paiement pour garantir le règlement des factures. En effet, à la date d’échéance, il vous suffit d’adresser l’ordre …
Modèle de clause de facturation contractuelle
La clause de facturation dans un contrat permet de définir les modalités de facturation, les délais de règlement ainsi que les pénalités en cas de …
Modèle de contrat de vente d’un scooter gratuit
Un contrat de vente d’un scooter est un document écrit qui fixe les modalités de la vente du bien (prix du scooter, transfert de la …
Modèle de contrat de vente d’une caravane gratuit
Un contrat de vente d’une caravane est un document écrit qui fixe les modalités de la vente du bien (prix, transfert de la propriété, date …
Modèle de courrier de changement d’adresse pour une société
Les entreprises peuvent être amenées à déménager fréquemment notamment pour des raisons de cout des locaux. En effet, les baux de locaux professionnels sont prévus …
Modèle de facture avec Excel à télécharger
La réalisation d’une facture sous Excel (ou avec Google Sheets / Libre Office/ Open Office) est facile à mettre en place, surtout si vous avez …