Modèle de contrat de vente d’un vélo gratuit
Un contrat de vente d’un vélo est un document écrit qui fixe les modalités de la vente du bien (prix du vélo, transfert de la …
Découvrez les règles essentielles du droit commercial et téléchargez gratuitement de nombreux modèles de documents commerciaux prêts à l’emploi (lettres de relance et de mise en demeure, conditions générales d’achat et de vente, accords de confidentialité pour un usage privé ou professionnel et modèle de contrat et d’accord commercial). L’ensemble des documents sont personnalisables selon le contexte juridique.
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Lors de tout contrat de prêt d’un matériel cuisine ou de sa mise à disposition au profit d’un tiers, à titre gratuit ou contre le …
Un contrat de vente d’un fauteuil roulant est un document écrit qui fixe les modalités de la vente du bien (prix du matériel, transfert de …
Lors de tout contrat de prêt d’un fauteuil roulant ou de sa mise à disposition au profit d’un tiers, à titre gratuit ou contre le …
Le transporteur est responsable, dès lors qu’il ne livre pas la marchandise dont le transport lui a été confié à la date convenue. Aux termes …
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Un contrat de vente d’une remorque est un document écrit qui fixe les modalités de la vente du bien (prix, transfert de la propriété, date …
Le prélèvement est un moyen de règlement des factures qui consiste à prélever directement le montant de la facture sur le compte du débiteur. Il …
Une convention de collaboration pour un mannequin est un contrat par lequel un mannequin, français ou étranger, s’engage à fournir des prestations spécifiques (shootings, défilés, …
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