Modèle de contrat de location de matériel de jardin gratuit
Lors de tout contrat de prêt d’un matériel de jardin ou de sa mise à disposition au profit d’un tiers, à titre gratuit ou contre …
Lors de tout contrat de prêt d’un matériel de jardin ou de sa mise à disposition au profit d’un tiers, à titre gratuit ou contre …
Lors de tout contrat de prêt d’un matériel audiovisuel ou de sa mise à disposition au profit d’un tiers, à titre gratuit ou contre le …
Les entreprises peuvent être amenées à déménager fréquemment notamment pour des raisons de cout des locaux. En effet, les baux de locaux professionnels sont prévus …
Le vendeur est tenu de délivrer une marchandise conforme aux stipulations contractuelles. Celle-ci doit en conséquence être de même nature et de même qualité que …
Afin de se prémunir de la divulgation d’informations confidentielles, il est fortement conseillé au client de se prémunir en inscrivant une clause de secret professionnel …
Le téléphone reste toujours le moyen de communication privilégié des entreprises même si le mail et les réseaux sociaux ont pris aujourd’hui une part de …
La clause de facturation dans un contrat permet de définir les modalités de facturation, les délais de règlement ainsi que les pénalités en cas de …
Afin de se protéger en cas de débauchage de collaborateurs, il est fortement conseillé aux parties de se prémunir en inscrivant une clause de non …
Nous avions vu ici, un modèle de conditions générales de vente, ici : Modèle de conditions générales de vente. Ci-dessous un modèle de conditions générales …
Aux termes de l’article L. 134-1 du Code de la consommation, « les professionnels, vendeurs ou prestataires de services doivent remettre à toute personne intéressée qui …
Lorsqu’en malgré vos deux premières relances, votre client continue de ne pas payer, il convient de lui adresser une lettre de mise en demeure par …
Le VIE (Volontariat International en Entreprise) permet de renforcer votre démarche exportation sans mobiliser des moyens humains et financiers trop importants en confiant à un …
Lors de tout contrat de prêt d’un camion ou de sa mise à disposition au profit d’un tiers, il est nécessaire d’établir un contrat entre …
Pages pratiques, outils juridiques et administratifs tels que : les dernières valeurs du SMIC 2023, les principaux indices économiques et bancaires, le calcul d'indemnités kilométriques, toutes les étapes de la création d'une société sur Infogreffe, l'obtention d'une attestation de vigilance Urssaf, les plafonds de la Sécurité sociale 2023 ainsi que de nombreux modèles de lettres et d’attestations à télécharger gratuitement.
Barème des indemnités kilométriques 2023
Calendrier d’actualisation de Pôle Emploi 2023
Le SMIC en 2023 pour 35h et 39h
Modèles de lettre de motivation à télécharger gratuitement
Modèle de note de frais sous Word et Excel
Comment calculer la mensualité d'un prêt avec Excel ?
La durée du travail en France (35H00 / 39H00) et les heures supplémentaires
Modèle d’attestation de mutuelle obligatoire
Modèle d'attestation employeur
Modèles de formules de politesse pour conclure une lettre
Modèle de promesse d’embauche pour un futur salarié
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Modèle de reçu de don pour les associations
Modèle de règlement intérieur