Modèle de contrat de location de matériel de jardin gratuit
Lors de tout contrat de prêt d’un matériel de jardin ou de sa mise à disposition au profit d’un tiers, à titre gratuit ou contre …
Modèle de contrat de location de matériel audiovisuel gratuit
Lors de tout contrat de prêt d’un matériel audiovisuel ou de sa mise à disposition au profit d’un tiers, à titre gratuit ou contre le …
Modèle de courrier de changement d’adresse pour une société
Les entreprises peuvent être amenées à déménager fréquemment notamment pour des raisons de cout des locaux. En effet, les baux de locaux professionnels sont prévus …
Modèle de lettre de demande de retour de la marchandise
Le vendeur est tenu de délivrer une marchandise conforme aux stipulations contractuelles. Celle-ci doit en conséquence être de même nature et de même qualité que …
Modèle de clause contractuelle de secret professionnel
Afin de se prémunir de la divulgation d’informations confidentielles, il est fortement conseillé au client de se prémunir en inscrivant une clause de secret professionnel …
Modèle de charte téléphonique à télécharger gratuitement
Le téléphone reste toujours le moyen de communication privilégié des entreprises même si le mail et les réseaux sociaux ont pris aujourd’hui une part de …
Modèle de clause de facturation contractuelle
La clause de facturation dans un contrat permet de définir les modalités de facturation, les délais de règlement ainsi que les pénalités en cas de …
Modèle de clause de non-sollicitation contractuelle
Afin de se protéger en cas de débauchage de collaborateurs, il est fortement conseillé aux parties de se prémunir en inscrivant une clause de non …
Modèle de conditions générales de prêt pour une démonstration
Nous avions vu ici, un modèle de conditions générales de vente, ici : Modèle de conditions générales de vente. Ci-dessous un modèle de conditions générales …
Modèle de conditions générales de vente (CGV) à télécharger gratuitement
Aux termes de l’article L. 134-1 du Code de la consommation, « les professionnels, vendeurs ou prestataires de services doivent remettre à toute personne intéressée qui …
Modèle de courrier de mise en demeure de payer
Lorsqu’en malgré vos deux premières relances, votre client continue de ne pas payer, il convient de lui adresser une lettre de mise en demeure par …
Comment mettre en place un VIE en entreprise pour accélérer les ventes à l’exportation ?
Le VIE (Volontariat International en Entreprise) permet de renforcer votre démarche exportation sans mobiliser des moyens humains et financiers trop importants en confiant à un …
Modèle de contrat de location d’une voiture gratuit
Lors de tout contrat de prêt d’un camion ou de sa mise à disposition au profit d’un tiers, il est nécessaire d’établir un contrat entre …