Stratpol 258 : Total chaudron ! Manu le pirate et uranium pour tous
Le bulletin 258 de Stratpol de Xavier Moreau vient de paraître aujourd’hui (03/010/2025). Le bulletin 258 de Stratpol avec Xavier Moreau Ancien officier de l’armée …
Modèle de contrat de vente d’un fauteuil roulant gratuit
Un contrat de vente d’un fauteuil roulant est un document écrit qui fixe les modalités de la vente du bien (prix du matériel, transfert de …
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Les changements dans le DPE au 1ᵉʳ octobre 2025
Le DPE, ou « diagnostic de performance énergétique », est désormais un passage obligé pour toute vente ou mise en location d’un logement. Il mesure …
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Publication de l’indice Syntec d’août 2025
L’indice Syntec révisé (base 100 en 1961) pour le mois d’août 2025 est paru le 30 septembre 2025. La valeur de l’indice Syntec d’août 2025 …
Décret du 18 juillet 2025 : réforme de l’instruction conventionnelle et des MARD
Le décret du 18 juillet 2025 réforme en profondeur les modes amiables de règlement des différends (MARD). Ses dispositions entrent en vigueur à compter du …
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Dans le cadre du procès du financement libyen du régime de Mouammar Kadhafi de la campagne présidentielle de 2007, le tribunal a rendu, le 25 …