Modèle de lettre de radiation des fichiers commerciaux
Si vous ne voulez plus recevoir de publicité, vous devez demander à être radié des fichiers commerciaux soit auprès de l’expéditeur, soit en vous inscrivant …
Modèle de lettre pour informer l’assureur de l’aggravation des risques
Désormais, vous utilisez votre voiture dans le cadre de votre travail, l’un de vos enfants conduit votre voiture ou encore, vous avez deux résidences, vous …
Stratpol 239 : Trump – Poutine, DUROVGATE et Capitulation sans condition
Le bulletin 239 de Stratpol de Xavier Moreau vient de paraître aujourd’hui (23/05/2025). Le bulletin 239 de Stratpol avec Xavier Moreau Ancien officier de l’armée …
Modèle de lettre de résiliation d’un marché public
La signature d’un contrat de marché public marque une étape essentielle dans la relation entre une entreprise et une collectivité publique. Toutefois, certaines circonstances peuvent …
Codes SWIFT et codes BIC des banques des États-Unis – page 1
Tous les codes Swift et codes BIC des banques des États-Unis avec les informations suivantes : Le code banque : 4 caractères définissant la banque …
Modèle de clause contractuelle de respect d’un calendrier à télécharger
Afin de se protéger en cas de retard dans le déroulement du contrat, il est fortement conseillé au client d’inscrire dans le contrat commercial une …
Modèle de courrier de demande de domiciliation d’une société à un bailleur
Dans la plupart des baux commerciaux est inscrite une clause d’interdiction de sous-location et de domiciliation des locaux loués. Si vous avez pour projet de …
Modèle de courrier de saisine du médiateur de la république
Après avoir sollicité un recours gracieux auprès des services d’une administration (administration d’État, collectivités publiques territoriales, établissements publics, si le désaccord persiste ou en l’absence …
Calculer de la rentabilité d’un placement financier avec la fonction VC() sous Excel
Alors qu’Excel est pourtant prévu à cet effet, il n’est pas toujours très simple de trouver la bonne formule dans la liste des formules financières …
Modèle de conditions générales de vente (CGV) à télécharger gratuitement
Aux termes de l’article L. 134-1 du Code de la consommation, « les professionnels, vendeurs ou prestataires de services doivent remettre à toute personne intéressée qui …