Stratpol 260 : censure républicaine, TRUMP vs CHINE et aéronautique française
Le bulletin 260 de Stratpol de Xavier Moreau vient de paraître aujourd’hui (17/10/2025). Le bulletin 260 de Stratpol avec Xavier Moreau Ancien officier de l’armée …
Modèle de courrier de réclamation pour plantation illégale
Les règlements communaux, les règlements de copropriété ou de lotissement prévoient le plus souvent les distances à respecter en cas de plantation d’arbres ou d’arbustes. …
Comment calculer la mensualité d’un prêt immobilier avec Excel et la fonction VPM() ?
Lorsque vous envisagez d’acheter un bien immobilier, vous allez généralement consulter une banque afin qu’elle vous accorde un prêt. Pour préparer le rendez-vous, il est …
Modèle de contrat de location de matériel d’espace vert gratuit
Lors de tout contrat de prêt d’un matériel d’espace vert ou de sa mise à disposition au profit d’un tiers, à titre gratuit ou contre …
Stratpol 259 : incontournable gaz russe, terrorisme total et l’Est résiste
Le bulletin 259 de Stratpol de Xavier Moreau vient de paraître aujourd’hui (10/10/2025). Le bulletin 259 de Stratpol avec Xavier Moreau Ancien officier de l’armée …
Modèle de lettre de confirmation d’une opposition de carte bancaire
En cas de vol ou de perte de sa carte bancaire, il est fortement conseiller de faire immédiatement opposition de sa carte par téléphone afin …
Modèle de courrier d’annulation d’une vente et de remboursement des arrhes
Lorsque dans le cadre d’une vente, l’acquéreur a versé des arrhes, l’article 1590 du Code civil précise que chacun des contractants est libre de renoncer …
Modèle de bail commercial pour la location de bureaux
Le contrat de bail commercial est un contrat qui confère au preneur un droit de créance portant sur la jouissance des lieux loués moyennant le …
Modèle de courrier de recours hiérarchiques et de la commission départementale
Dans le cadre d’un contrôle fiscal, et si le différend avec l’administration persiste, l’entreprise a la possibilité de faire appel aux recours hiérarchiques ainsi qu’à …
CICE : Entreprises concernées et les rémunérations éligibles
Le crédit d’impôt compétitivité emploi (CICE) a été mis en place 1er janvier 2013 correspond à une baisse de cotisations sociales remboursée par le biais …