Modèle de contrat de location d’un box ou d’un garage à télécharger
Les garages, les places de parking et les box sont toujours très demandés dans les centres-villes. Ci-dessous un modèle de contrat de location d’un box …
Modèle de courrier de notification de question complémentaire
Dans l’hypothèse où un copropriétaire a notifié au syndic les questions qu’il souhaite voir inscrites à l’ordre du jour de la prochaine assemblée, le syndic …
Codes SWIFT et codes BIC des banques des États-Unis – page 5
Tous les codes Swift et codes BIC des banques des États-Unis avec les informations suivantes : Le code banque : 4 caractères définissant la banque …
Codes SWIFT et codes BIC des banques des États-Unis – page 4
Tous les codes Swift et codes BIC des banques des États-Unis avec les informations suivantes : Le code banque : 4 caractères définissant la banque …
Stratpol 250 : été diplomatique, BRICS en force, SIDA magique et Gamelin Richoux
Édit : le bulletin de Stratpol 251 de Xavier Moreau devrait être diffusé dans la journée du samedi 16 août 2025. Le bulletin 250 de …
Lettre de demande de report de la résiliation d’un contrat pour rupture brutale
Votre client historique vous adresse une lettre de résiliation de votre contrat avec un préavis minime, voire sans préavis, mettant ainsi en difficulté économique votre …
Modèle de courrier d’acceptation du bailleur à une demande changement d’activité du bail commercial
L’acceptation du bailleur pour une déspécialisation plénière est souvent subordonnée à certaines conditions financières. Ainsi aux termes de l’article L 145-50 du Code de commerce, …
Publication de l’indice Syntec de juin 2025
L’indice Syntec révisé (base 100 en 1961) pour le mois de juin 2025 est paru le 31 juillet 2025. La valeur de l’indice Syntec de …
Stratpol 249 : looser’s club, Tchassov Iar libéré et Bunker Tenzer
Le bulletin 249 de Stratpol de Xavier Moreau vient de paraître aujourd’hui (01/08/2025). Le bulletin 249 de Stratpol avec Xavier Moreau Ancien officier de l’armée …
Modèle de convention de prêt de matériel entre deux entreprises
Lors d’un prêt de matériel entre deux entreprises, il est fortement recommandé de conclure une convention de prêt pour des raisons de sécurité juridique, d’autant …