Analyse des performances économiques de Marc Touati
Marc BluerSky nous donne son avis sur Marc Touati au travers d’une vidéo de la série « les impostures » et qui vient de paraitre le 7 …
Analyse des performances financières d’Olivier Delamarche
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Analyse des performances financières de Charles Gave
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Modèle de clause contractuelle d’accès aux sources du logiciel
Une clause d’accès aux sources du logiciel du fournisseur permet de protéger le client en cas de défaillance du prestataire ou de manquements graves dans …
Modèle de courrier d’annulation d’un contrat de construction
La loi SRU du 13 décembre 2000 a abrogé l’article 20 de la loi du 31 décembre 1989 à compter du 1er juin 2001 et …
Modèle de reçu fiscal pour une association loi 1901 à télécharger gratuitement
Les déclarations d’impôts ne sont même pas arrivées dans les boites aux lettres que déjà la chasse aux reçus fiscaux est ouverte au sein des …
Avantage en nature du véhicule – principes et évaluation en cas de contrôle URSSAF
En application de l’alinéa 1 de l’article L.242-1 du Code de la Sécurité sociale, tout avantage en nature alloué en contrepartie ou à l’occasion du …
Codes Swift et codes BIC des États-Unis – page 6
Tous les codes Swift et codes BIC des banques des États-Unis avec les informations suivantes : Le code banque : 4 caractères définissant la banque …
Qu’est-ce qu’une hypothèque légale au Québec ?
L’hypothèque légale est un concept juridique souvent méconnu du grand public, mais qui revêt une importance cruciale dans plusieurs situations au Québec, notamment dans le …
Publication de l’indice Syntec de juillet 2024
L’indice Syntec révisé (base 100 en 1961) pour le mois de juillet 2024 est paru le 30 août 2024. La valeur de l’indice Syntec de …