Modèle de courrier de demande d’avoir comptable au fournisseur à télécharger gratuitement
En cas de litige sur des factures de votre fournisseur, il ne vous suffit pas d’adresser une lettre de contestation. Il faut vous aller plus …
Modèle de déclaration de créances au format Excel et PDF à télécharger gratuitement
En tant que chef d’entreprises, si votre marché se compose de PME / PMI, vous serez confronté très probablement à la défaillance de vos clients. …
Modèle de demande d’indemnité en cas de perte totale des marchandises
Aux termes de l’article L. 133-1 alinéa 1 du Code de commerce, le transporteur est responsable de la perte des objets transportés. Le commerçant destinataire, …
Modèle de contrat de location de matériel de sonorisation gratuit
Lors de tout contrat de prêt d’un matériel de sonorisation ou de sa mise à disposition au profit d’un tiers, à titre gratuit ou contre …
Modèle de fax ou de télécopie à télécharger gratuitement
Le fax (appelé aussi télécopie) était très prisé avant l’ère d’Internet pour les échanges de documents entre entreprises. Mais le fax est aujourd’hui, progressivement remplacé par …
Modèle de contrat de vente d’un bateau gratuit
Un contrat de vente d’un bateau est un document écrit qui fixe les modalités de la vente du bien (prix du bateau, transfert de la …
Exemple de courrier de mise en demeure de payer à télécharger
Nous vous proposons un nouvel exemple de lettre de mise en demeure pour contraindre le règlement par les clients avant le lancement de poursuites judiciaires. …
Modèle de contrat de sous-traitance pour une formation à télécharger gratuitement
Nous avions vu ici un modèle de contrat sous-traitance généraliste. Ci-dessous autre modèle de sous-traitance, adapté aux activités de formation. A noter qu’une révision annuelle …
Modèle d’ouverture de crédit par escompte à télécharger gratuitement
L’escompte est l’opération par laquelle une banque accepte de verser à un client qui lui transmet un titre par lequel le ou les signataires sont …
Mutual Non Disclosure agreement template
Nous avons vu ici un modèle d’accord de Confidentialité en français pour deux sociétés qui souhaitent protéger leurs droits respectifs de propriétés industrielles, littéraires ou …