Modèle de contrat de location de matériel audiovisuel gratuit
Lors de tout contrat de prêt d’un matériel audiovisuel ou de sa mise à disposition au profit d’un tiers, à titre gratuit ou contre le …
Modèle de guide d’accueil téléphonique à télécharger gratuitement
L’accueil téléphonique en entreprise est essentiel, car c’est souvent le premier contact que les clients, les fournisseurs ou les administrations ont avec l’entreprise. Il est …
Modèle de courrier pour obtenir le remboursement d’un avoir comptable à télécharger gratuitement
Un avoir est un pièce comptable émise par le vendeur à l’acheteur, reconnaissant une créance à ce dernier ; le terme de facture négative ou …
Modèle de contrat de location de matériel de réception gratuit
Lors de tout contrat de prêt d’un matériel de réception ou de sa mise à disposition au profit d’un tiers, à titre gratuit ou contre …
Modèle de contrat de location de scooter gratuit
Lors de tout contrat de prêt d’un scooter ou de sa mise à disposition au profit d’un tiers, il est nécessaire d’établir un contrat entre …
Modèle de contrat de location de matériel photo gratuit
Lors de tout contrat de prêt d’un matériel photo ou de sa mise à disposition au profit d’un tiers, à titre gratuit ou contre le …
Modèle de lettre de mise en demeure en cas de livraison non conforme
Le vendeur est tenu de délivrer une marchandise conforme aux stipulations contractuelles. Celle-ci doit en conséquence être de même nature, de même qualité et de …
Modèle de lettre de mission pour un visa d’affaires pour l’Arabie saoudite
L’Arabie saoudite fait partie des pays qui exigent la remise d’une lettre de mission d’une entreprise pour une demande de visa d’affaires. Que doit contenir …
Modèle de protocole transactionnel commercial à télécharger
Les litiges commerciaux entre les sociétés font partie intégrante de la vie des affaires mais toutes n’aboutissent pas devant un tribunal. En effet, les sociétés …
Modèle de clause contractuelle d’obligation d’assurance
Afin de se protéger en cas de sinistre lors du déroulement du contrat, il est fortement conseillé pour le client de se prémunir en inscrivant …