Modèle de certificat d’accouchement d’un enfant

Ci-dessous un modèle de certificat d’accouchement qui est à remettre à l’employeur et / ou aux organismes de sécurité sociale / assurance de votre pays.




Il est rempli et signé par le médecin et / ou la sage-femme qui a procédé à l’accouchement de la l’enfant.

Exemple de certificat d’accouchement
Exemple de certificat d’accouchement

Le modèle ci-dessous a été utilisé pour un accouchement à l’étranger, en l’occurrence au BÉNIN en Afrique occidentale.




<Sur papier entête du médecin ou de la sagefemme ou clinique>

Certificat d’accouchement

(Imprimé à remettre à l’Employeur et / ou la Sécurité sociale)

Je soussigné <Nom et prénom du médecin ou de la sage-femme >

  • Docteur en médecine (1)
  • Sage-femme (1)

Atteste avoir accouché Madame < Nom et prénom e la mère>, né le <date de naissance de la mère> à <Ville + Pays>

Née d’un enfant

  • vivant (1)
  • mort-né (1)

De sexe <Masculin ou Féminin> le <date de naissance>.

  • à son domicile (1)
  • à la maternité de < Nom + ville de la maternité> (1)

Où elle est entrée le <Date d’entrée dans la maternité>

Fait à <Ville>, le <date du jour>

<Signature du praticien +Cachet du praticien>

N.B. II est rappelé aux employeurs – qu’ils doivent conserver les pièces fournies par leurs employées au cours de leur congé de maternité; qu’a l’expiration de ce conge, l’ensemble du dossier doit être adresse à l’agence régionale !a plus proche.

(1) Rayer les mentions inutiles

Pour utiliser et personnaliser ce modèle de certificat d’accouchement d’un enfant, il vous suffit de faire un « Copier & Coller » du texte de cet article dans votre traitement de texte (Microsoft Word ou Writer d’Open Office).

Originally posted 2015-07-05 16:22:23.

Laurence

4 réflexions au sujet de “Modèle de certificat d’accouchement d’un enfant”

  1. Bonjour, cette acte, comme l’acte de naissance, sert’il a prouver la naissance d’une personnalité juridique ou d’un etre vivant ? Merci

  2. Si la sage femme a assisté seulement à la deuxième phase d’accouchement le bébé est déjà sorti comment le rédiger ?merci

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