Ci-dessous un modèle de certificat d’accouchement qui est à remettre à l’employeur et/ou aux organismes de Sécurité sociale / assurance de votre pays.
Le certificat est rempli et signé par le médecin et/ou la sage-femme qui a procédé à l’accouchement de l’enfant.
Le modèle ci-dessous a été utilisé pour un accouchement à l’étranger, en l’occurrence au BÉNIN en Afrique occidentale.
Sommaire
Certificat d’accouchement
<Sur papier entête du médecin ou de la sage-femme ou clinique>
(Imprimé à remettre à l’employeur et/ou la Sécurité sociale)
Je soussigné <Nom et prénom du médecin ou de la sage-femme>
- Docteur en médecine (1),
- Sage-femme (1).
Atteste avoir accouché Madame <Nom et prénom e la mère>, né le <Date de naissance de la mère> à <Ville et Pays>
Née d’un enfant
- vivant (1),
- mort-né (1).
De sexe <Masculin ou Féminin> le <Date de naissance>.
- à son domicile (1),
- à la maternité de <Nom et ville de la maternité> (1).
Où elle est entrée le <Date d’entrée dans la maternité>
Fait à <Ville>, le <Date du jour>
<Signature du praticien + cachet du praticien>
N.B. II est rappelé aux employeurs qu’ils doivent conserver les pièces fournies par leurs employées au cours de leur congé de maternité, qu’à l’expiration de ce congé, l’ensemble du dossier doit être adressé à l’agence régionale la plus proche.
(1) Rayer les mentions inutiles
Télécharger un certificat d’accouchement
Pour utiliser et personnaliser ce modèle de certificat d’accouchement d’un enfant, il vous suffit de faire un « Copier & Coller » du texte de cet article dans votre traitement de texte (Microsoft Word ou Writer d’OpenOffice).
Autres formulaires Cerfa et modèles d’attestations pour le médical et les professionnels de santé à télécharger en ligne
Votre avis et vos conseils pour la rédaction d’un certificat d’accouchement nous intéressent :
Dites-le-nous dans les commentaires. Merci.
