Modèle d’attestation de natation à télécharger
Appelée aussi « Pass-nautique » ou plus officiellement test « sauv’nage », l’attestation de natation est un document nécessaire pour participer à des activités aquatiques (canoé, …
Modèle de reçu de don pour une association loi 1901 à télécharger gratuitement
Si vous occupez les fonctions de Trésorier ou de Président au sein d’une association de loi 1901 et que vous recevez des dons de particuliers, …
Télécharger l’attestation de titulaire de contrat d’EDF comme justificatif de domicile
La facture EDF fait partie des justificatifs de domicile acceptés pour les démarches officielles auprès des administrations (passeports, visas, immatriculation de véhicules, etc.) et des …
Modèle d’attestation de validation des acquis d’expérience (VAE)
La validation des acquis de l’expérience (VAE) est une procédure permettant à des personnes de faire certifier leur expérience à un poste et d’obtenir des …
Modèle de procuration pour la vente d’une automobile d’occasion à télécharger
Aux termes de l’article 1984 du Code civil, la procuration, appelée aussi mandat, délégation ou pouvoir de représentation, est un acte par lequel une personne …
Modèle d’attestation de non-sinistralité à télécharger
Une attestation de non-sinistralité est un document qui certifie qu’un véhicule n’a ni causé, ni subit des dommages durant une période donnée. Elle est habituellement …
Modèle d’attestation de résidence ou de domicile à télécharger
Une attestation de résidence ou attestation de domicile est un document qui certifie que vous habitez à une adresse et une localité donnée. Ce document …
Modèle de procuration bancaire à télécharger
Une procuration bancaire, appelé aussi pouvoir de représentation, mandat ou délégation, est un document légal qui permet à une personne, appelée mandataire, l’autorité d’agir au …
Modèle de procuration pour faire récupérer un diplôme par un tiers
Les diplômes d’étude (baccalauréat, université, écoles, etc.) sont rarement envoyés par la poste pour éviter les risques de perte. Vous devez les récupérer directement auprès …
Cerfa 16198*01 : cession d’animaux sauvages n’appartenant pas à une espèce domestique
Le formulaire Cerfa 16198*01 est utilisé pour toute cession (vente ou don) d’animaux sauvages n’appartenant pas à une espèce domestique. Cette attestation de cession est …