Modèle de certificat d’accouchement d’un enfant

Ci-dessous un modèle de certificat d’accouchement qui est à remettre à l’employeur et / ou aux organismes de sécurité sociale / assurance de votre pays.



Il est rempli et signé par le médecin et / ou la sage-femme qui a procédé à l’accouchement de la l’enfant.

Exemple de certificat d’accouchement

Le modèle ci-dessous a été utilisé pour un accouchement à l’étranger, en l’occurrence au BÉNIN en Afrique occidentale.



<Sur papier entête du médecin ou de la sagefemme ou clinique>

Certificat d’accouchement

(Imprimé à remettre à l’Employeur et / ou la Sécurité sociale)

Je soussigné <Nom et prénom du médecin ou de la sage-femme >

  • Docteur en médecine (1)
  • Sage-femme (1)

Atteste avoir accouché Madame < Nom et prénom e la mère>, né le <date de naissance de la mère> à <Ville + Pays>

Née d’un enfant

  • vivant (1)
  • mort-né (1)

De sexe <Masculin ou Féminin> le <date de naissance>.

  • à son domicile (1)
  • à la maternité de < Nom + ville de la maternité> (1)

Où elle est entrée le <Date d’entrée dans la maternité>

Fait à <Ville>, le <date du jour>

<Signature du praticien +Cachet du praticien>

N.B. II est rappelé aux employeurs – qu’ils doivent conserver les pièces fournies par leurs employées au cours de leur congé de maternité; qu’a l’expiration de ce conge, l’ensemble du dossier doit être adresse à l’agence régionale !a plus proche.

(1) Rayer les mentions inutiles

Pour utiliser et personnaliser ce modèle de certificat d’accouchement d’un enfant, il vous suffit de faire un « Copier & Coller » du texte de cet article dans votre traitement de texte (Microsoft Word ou Writer d’Open Office).

Originally posted 2015-07-05 16:22:23.

Laurence

Spécialisée en droit social, je rédige des lettres de motivation et mets en valeur les Curriculum Vitae des personnes en recherche d'emploi. J’interviens également dans les entreprises pour renforcer et dynamiser la politique des ressources humaines.

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